1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.banlier-menuiserie.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : ETS BANLIER MENUISERIE – ZA Charconnay – 79270 SAINT-SYMPHORIEN N° Siret : 80443391000010 Numéro immatriculation RM : 804433910 Créateur : Mme BARANGER Mélodie
Responsable publication : ETS BANLIER MENUISERIE – 05 49 09 12 98
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Mme BARANGER Mélodie
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Avec le soutien de la Région Nouvelle Aquitaine dans le cadre du programme Défis Numériques des TPE. Accompagnement réalisé par la CMA des Deux-Sèvres.
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
ETS BANLIER MENUISERIE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : ETS BANLIER MENUISERIE.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3. Limitations de responsabilité.
ETS BANLIER MENUISERIE ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.banlier-menuiserie.com/, ni de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. ETS BANLIER MENUISERIE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, ETS BANLIER MENUISERIE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).